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Site Web Termes et Conditions d'utilisation


1. Introduction

1.1 Ces termes et conditions régissent votre utilisation de notre site Web.

1.2 En utilisant notre site, vous acceptez ces termes et conditions en pleine; Par conséquent, si vous êtes en désaccord avec ces termes et conditions ou toute partie de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser notre site.

1.3 Si vous vous inscrivez sur notre site, soumettre de matériel à notre site Web ou utiliser nos services de site Web, nous vous prions de bien expressément à ces termes et conditions.

1.4 Notre site utilise des cookies; en utilisant notre site Web ou acceptant ces termes et conditions, vous consentez à notre utilisation de cookies en conformité avec les termes de notre vie privée et les cookies politique.

2. Crédit

2.1 Ce document a été créé en utilisant un modèle de SEQ juridique (http://www.seqlegal.com).

3. Droits d'auteur

3.1 Copyright (c) 2015

3.2 Sous réserve des dispositions expresses de ces termes et conditions:

(A) nous avons, avec nos concédants de licence, détenir et contrôler tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle dans notre site Web et le matériel sur notre site Web; et

(B) tous les droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle dans notre site Web et le matériel sur notre site, sont réservés.

4. permis d'employer le site

4.1 Vous pouvez:

(A) voir les pages de notre site Web dans un navigateur Web;

(B) les pages de téléchargement de notre site Web pour la mise en cache dans un navigateur Web;

(C) des pages d'impression de notre site Web;

sous réserve des autres dispositions de ces termes et conditions.

4.2 Sauf expressément autorisé par l'article 4.1 ou les autres dispositions de ces termes et conditions, vous ne devez pas télécharger ne importe quel matériel de notre site web ou d'enregistrer un tel matériel à votre ordinateur.

4.3 Vous ne pouvez utiliser notre site Web pour vos propres fins personnelles et professionnelles, et vous ne devez pas utiliser notre site Web à d'autres fins.

4.4 Sauf autorisation expresse par ces termes et conditions, vous ne devez pas modifier ou de modifier tout matériel sur notre site Web.

4.5 Sauf si vous possédez ou contrôlez les droits pertinents dans les matières, vous ne devez pas:

(A) republier matériel de notre site (y compris la republication sur un autre site);

(B) vendre, louer ou matériel sous-licence de notre site Web;

(C) montrer tout matériel sur notre site Web au public;

(D) exploiter du matériel de notre site à des fins commerciales; ou

(E) de redistribuer matériel de notre site Web.

4.6 Nonobstant la section 4.5, vous pouvez le redistribuer notre newsletter sur papier et sous forme électronique à toute personne.

4.7 Nous nous réservons le droit de restreindre l'accès aux zones de notre site Web, voire l'ensemble de notre site Web, à notre discrétion; vous ne devez pas contourner ou dérivation, ou tenter de contourner ou de contournement, les mesures de restriction d'accès sur notre site Web.

5. L'utilisation acceptable

5.1 Vous ne devez pas:

(A) utiliser notre site de quelque façon ou prendre toute action qui entraîne, ou peut causer des dommages au site Web ou l'altération de la performance, la disponibilité ou l'accessibilité du site;

(B) utiliser notre site Web d'une façon qui est illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec ne importe quel but ou une activité illégale, illicite, frauduleuse ou nuisible;

(C) utiliser notre site pour copier, stocker, hôte, transmettre, d'envoyer, utiliser, publier ou distribuer des documents qui se compose de (ou est lié à) aucun spyware, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou autre logiciels malveillants informatique;

(D) effectuer des activités de collecte de données systématiques ou automatiques (y compris, sans limitation grattage, l'extraction de données, d'extraction de données et de la récolte de données) ou en relation avec notre site sans notre autorisation expresse et écrite;

(E) l'accès ou autrement interagir avec notre site en utilisant un robot, araignée ou d'autres moyens automatisés;

(F) de violer les directives énoncées dans le fichier robots.txt pour notre site Web; ou

Données (g) d'utilisation recueillies auprès de notre site pour toute activité de marketing direct (y compris, sans limitation de marketing par courriel, SMS marketing, télémarketing et publipostage).

5.2 Vous ne devez pas utiliser les données recueillies à partir de notre site Web pour communiquer avec des personnes, des entreprises ou d'autres personnes ou entités.

5.3 Vous devez vous assurer que toutes les informations que vous nous fournissez sur notre site, ou en relation avec notre site Web, sont vraies, exactes, à jour, complètes et non trompeuse.

6. Enregistrement et des comptes

6.1 Vous pouvez vous inscrire pour un compte avec notre site en remplissant et en soumettant le formulaire d'inscription de compte sur notre site, et en cliquant sur le lien de vérification dans le courriel que le site vous enverra.

6.2 Vous devez nous aviser par écrit immédiatement si vous devenez conscient de toute utilisation non autorisée de votre compte.

6.3 Vous ne devez pas utiliser le compte d'une autre personne pour accéder au site Web, sauf si vous avez l'autorisation expresse de cette personne de le faire.

7. ID utilisateur et mots de passe

7.1 Si vous vous inscrivez pour un compte sur notre site Web, vous serez invité à choisir un nom d'utilisateur et mot de passe.

7.2 Votre ID utilisateur ne doit pas être de nature à induire en erreur et doit respecter les règles relatives au contenu énoncées à l'article 10; vous ne devez pas utiliser votre compte ou l'ID utilisateur ou en relation avec l'usurpation d'identité de toute personne.

7.3 Vous devez garder votre mot de passe confidentiel.

7.4 Vous devez nous aviser par écrit immédiatement si vous devenez conscient de toute divulgation de votre mot de passe.

7.5 Vous êtes responsable de toute activité sur notre site découlant de tout manquement à garder votre mot de passe confidentiel, et peut être tenu responsable de toute perte découlant d'une telle défaillance.

8. annulation et suspension de compte

8.1 Nous pouvons:

(A) de suspendre votre compte;

(B) annuler votre compte; et / ou

(C) modifier les détails de votre compte,

à tout moment à notre seule discrétion et sans préavis ni explication.

8.2 Vous pouvez annuler votre compte sur notre site Web en utilisant votre panneau de contrôle de compte sur le site.

9. Votre contenu: licence

9.1 Dans ces conditions, "votre contenu» désigne tous les travaux et les matériaux (y compris et sans texte de prescription, graphiques, images, matériel audio, matériel vidéo, matériel audio-visuel, les scripts, les logiciels et fichiers) que vous soumettez à nous ou notre site pour le stockage ou la publication sur, traitement de, ou la transmission via notre site web.

9.2 Vous nous accordez une licence mondiale, irrévocable, libre de redevance, non-exclusif d'utiliser, reproduire, stocker, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu dans tous les médias existants ou à venir à ce site et tout site successeur, avec votre consentement spécifique, publier votre contenu sur et en relation avec ce site.

9.3 Vous nous accordez le droit de sous-licencier les droits de licence en vertu de la section 9.2.

9.4 Vous nous accordez le droit d'intenter une action pour violation des droits de licence en vertu de la section 9.2.

9.5 Vous renoncez à tous vos droits moraux dans votre contenu dans la mesure permise par la loi applicable; et vous déclarez et garantissez que tous les autres droits moraux dans votre contenu ont été abandonnés dans la mesure permise par la loi applicable.

9.6 Vous pouvez modifier votre contenu dans la mesure permise en utilisant la fonctionnalité d'édition disponibles sur notre site Web.

9.7 Sans préjudice de nos autres droits en vertu de ces termes et conditions, si vous contrevenez à toute disposition de ces termes et conditions en aucune manière, ou si nous doutons raisonnablement que vous avez enfreint ces termes et conditions en aucune façon, nous pouvons supprimer, ou dépublier modifier tout ou partie de votre contenu.

10. votre contenu: règles

10.1 Vous déclarez et garantissez que votre contenu sera conforme à ces termes et conditions.

10.2 Votre contenu ne doit pas être illégale ou illicite, ne doit pas porter atteinte aux droits légaux de toute personne, et ne doit pas être susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires contre toute personne (dans chaque cas dans toute juridiction et en vertu de toute loi applicable).

10.3 Votre contenu, et l'utilisation de votre contenu par nous conformément à ces termes et conditions, ne doit pas:

(A) être diffamatoire ou malveillante de fausses;

(B) être obscène ou indécent;

(C) porter atteinte à un droit d'auteur, droit moral, droit de base de données, droit de marque, droit de conception, droit en passant au large, ou tout autre droit de propriété intellectuelle;

(D) viole aucun droit de confiance, droit de la vie privée ou droit en vertu de la législation de protection des données;

(E) constituer des conseils négligence ou toute déclaration par négligence;

(F) constituent une incitation à commettre un crime [, des instructions pour la commission d'un crime ou de la promotion de l'activité criminelle];

(G) être au mépris de tout tribunal, ou en violation d'une ordonnance judiciaire;

(H) être en violation de la haine raciale ou religieuse ou la législation de la discrimination;

(I) blasphématoire;

(J) soit en violation de la législation officielle des secrets;

(K) soit en violation d'une obligation contractuelle envers toute personne;

(L) représentent la violence, de manière explicite, graphique ou gratuite;

(M) être pornographique [, ordurier, suggestif ou sexuellement explicites;

(N) fausses, inexactes ou trompeuses;

(O) consistant en, ou contiennent des instructions, des conseils ou d'autres informations qui peuvent être sollicitée et pourrait, si elles étaient appliquées, causer des maladies, des blessures ou la mort, ou toute autre perte ou dommage;

(P) constituent le spam;

(Q) être offensive, trompeur, frauduleux, menaçant, abusif, harcelant, anti-sociale, menaçant, haineux, discriminatoire ou inflammatoire; ou

(R) la cause désagrément, inconvenient ou une anxiété inutile à toute personne.

11. Les garanties limitées

11.1 Nous ne garantissons ni ne représentons:

(A) l'exhaustivité ou l'exactitude des informations publiées sur notre site;

(B) que le matériel sur le site est à jour; ou

(C) que le site Web ou de tout service sur le site resteront disponibles.

11.2 Nous nous réservons le droit d'interrompre ou de modifier tout ou partie de nos services de site Web, et de cesser de publier notre site Web, à tout moment, à notre seule discrétion et sans préavis ni explication; et sauf dans la mesure expresse contraire dans ces termes et conditions, vous ne aurez droit à aucune indemnité ou autre paiement à la cessation ou la modification de tous les services du site Web, ou si nous nous arrêtons la publication du site.

11.3 Dans la mesure permise par la loi applicable et sous réserve de l'article 12.1, nous excluons toutes les représentations et garanties relatives à l'objet de ces termes et conditions, notre site Web et l'utilisation de notre site Web.

12. Limitations et exclusions de responsabilité

12.1 Rien dans ces termes et conditions seront:

(A) de limiter ou d'exclure toute responsabilité pour la mort ou des blessures résultant de la négligence;

(B) limiter ou exclure toute responsabilité pour fraude ou fausse déclaration frauduleuse;

(C) limiter les passifs d'une manière qui ne est pas autorisée par la loi applicable; ou

(D) exclure les passifs, qui ne peuvent être exclus en vertu du droit applicable.

12.2 Les limitations et exclusions de responsabilité prévues au présent article 12 et ailleurs dans ces termes et conditions:

(A) se trouvent à la section 12.1; et

(B) régissent toutes les obligations découlant de ces termes et conditions ou se rapportant à l'objet de ces termes et conditions, y compris les obligations découlant d'un contrat, en responsabilité délictuelle (y compris la négligence) et en cas de violation d'une obligation légale.

12.3 Dans la mesure où notre site Web et les informations et services sur notre site sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsable de toute perte ou dommages de toute nature.

12.4 Nous ne serons pas responsables envers vous à l'égard de toute perte découlant d'un événement ou d'événements indépendants de notre contrôle raisonnable.

12.5 Nous ne serons pas responsables envers vous à l'égard des pertes d'entreprise, y compris (sans limitation) la perte ou l'endommagement de bénéfices, revenus, les revenus, l'utilisation, la production, les économies anticipées, affaires, contrats, opportunités commerciales ou de bonne volonté.

12.6 Nous ne serons pas responsables envers vous à l'égard de toute perte ou la corruption des données, des bases de données ou logiciels.

12,7 Nous ne serons pas responsables envers vous à l'égard de toute perte ou dommages spéciaux, indirects ou consécutifs.

12.8 Vous acceptez que nous avons un intérêt à limiter la responsabilité personnelle de nos dirigeants et employés et, compte tenu de cet intérêt, vous reconnaissez que nous sommes une entité à responsabilité limitée; vous convenez que vous ne porterai aucune réclamation personnellement contre nos dirigeants ou employés à l'égard des pertes que vous souffrez en relation avec le site ou ces termes et conditions (ce ne sera pas, bien sûr, limiter ou exclure la responsabilité de l'entité à responsabilité limitée soi pour les actes et omissions de nos agents et employés).

13. Infractions de ces termes et conditions

13.1 Sans préjudice de nos autres droits en vertu de ces termes et conditions, si vous ne respectez pas ces termes et conditions en aucune manière, ou si nous doutons raisonnablement que vous avez enfreint ces termes et conditions en aucune façon, nous pouvons:

(A) vous envoyer un ou plusieurs avertissements formels;

(B) de suspendre temporairement votre accès à notre site;

(C) vous interdire définitivement d'accéder à notre site Web;

(D), les ordinateurs de blocs en utilisant votre adresse IP d'accéder à notre site Web;

(E) contacter une ou toutes les fournisseurs de services Internet et de vos demander qu'ils bloquent l'accès à notre site Web;

(F) intenter une action en justice contre vous, que ce soit pour rupture de contrat ou autrement; et / ou

(G) suspendre ou supprimer votre compte sur notre site Web.

13.2 Lorsque nous suspendre ou interdire ou de bloquer votre accès à notre site ou d'une partie de notre site Web, vous ne devez pas prendre de mesures pour contourner une telle suspension ou interdiction ou de blocage (y compris, sans création de limitation et / ou en utilisant un autre compte).

14. Variation

14.1 Nous pouvons réviser ces termes et conditions de temps à autre.

14.2 Les modalités et conditions révisées se appliquent à l'utilisation de notre site Web à partir de la date de publication des termes et conditions révisées sur le site, et vous renoncez à tout droit que vous pouvez autrement doivent être notifiées, ou de consentir à des révisions, de ces termes et conditions si vous ne acceptez pas les termes et conditions révisées, vous devez cesser d'utiliser notre site Web.

14.3 Si vous avez donné votre accord express à ces termes et conditions, nous vous demanderons votre accord express à toute révision de ces termes et conditions; et si vous ne donnez pas votre accord express aux termes et conditions révisées dans la période que nous pouvons préciser, nous allons désactiver ou supprimer votre compte sur le site, et vous devez cesser d'utiliser le site.

15. Cession

15.1 Vous acceptez que nous pouvons céder, transférer, sous-contrat ou autrement traiter avec nos droits et / ou obligations en vertu de ces termes et conditions.

15.2 Vous ne pouvez pas sans notre consentement céder, transférer, sous-contrat préalable écrit ou autrement aliéner aucun de vos droits et / ou obligations en vertu de ces termes et conditions.

16. Divisibilité

16.1 Si une disposition de ces termes et conditions est déterminé par un tribunal ou une autre autorité compétente d'être illégale et / ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur.

16.2 Si une disposition illégale et / ou inapplicable de ces termes et conditions serait licite ou exécutoire si une partie de celui-ci ont été supprimés, cette partie sera réputée être supprimé, et le reste de la disposition continuera en vigueur.

17. Droits de tiers

17.1 Ces termes et conditions sont à notre avantage et votre avantage, et ces termes et conditions ne sont pas destinés à bénéficier ou rendue exécutoire par un tiers.

17.2 L'exercice des droits des parties en vertu de ces termes et conditions ne est pas soumise à l'accord d'un tiers.

18. Intégralité de l'accord

18.1 Sous réserve de l'article 12.1, ces termes et conditions, avec [notre vie privée et les cookies politique], constitue la totalité de l'accord entre vous et nous en relation avec votre utilisation de notre site Web et remplace tous les accords précédents entre vous et nous en relation à votre utilisation de notre site Web.

19. Loi et compétence

19.1 Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément au droit anglais.

19,2 Toutes contestations relatives à ces termes et conditions sont soumis à la compétence non-exclusive des tribunaux d'Angleterre.

20. Nos coordonnées

20,1 Ce site est détenu et exploité par .

20.2 Nous sommes inscrits dans le Delaware, Etats-Unis d'Amérique sous le numéro d'enregistrement 0523637, et notre siège social est situé au 1013 rue Centre, bureau 403-A, Wilmington, DE 19805, USA

20.3 Vous pouvez nous contacter en utilisant notre formulaire de contact du site.